2025EXP-468 Intitulé : Dupras c. Ville de Mascouche, 2024 QCCS 4219 * Juridiction : Cour supérieure (C.S.), Joliette Décision de : Ju. . .

Le rôle triennal d'évaluation foncière 2022-2023-2024 de la Ville de Rouyn-Noranda a été déposé le 7 octobre dernier, conformément aux dis. . .

La premier ministre a dévoilé avec fierté la composition de son Conseil des ministres. La répartition des responsabilités au sein de ce Conseil des ministres est la suivante. . . . . . (lire la suite) ...

La Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l'exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant d. . .

L'évolution de la population active canadienne continue de retenir l'attention, car les personnes nées durant le baby-boom ont commencé à . . .

La ministre des Affaires municipales, Mme Andrée Laforest, est fière d'annoncer que les municipalités du Québec bénéficieront l'an proc. . .

Valérie Plante, mairesse de Montréal, et Magda Popeanu, responsable de la performance organisationnelle au sein du comité exécutif, annoncent que . . .

Après examen du rapport produit par le Bureau des enquêtes indépendantes (BEI), le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) conclut . . .

Les conflits interpersonnels et le harcèlement au travail ont reculé de 2019 à 2024, mais ils amorcent une remontée depuis le retour en présentie. . .

Le maire de Candiac, Normand Dyotte, dévoilait le 16 septembre un projet pilote unique visant notamment à renforcer la sécurité des enfants aux . . .

À l'écoute des demandes reçues pendant son dialogue sur le Plan d'action 2035, Hydro-Québec dévoile une cartographie des capacités de so. . .

Un collectif citoyen souhaite la création d'une aire protégée d'utilisation durable de 163 km2 dans l'arrière-pays de Douglastown, à Gaspé.. . .